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La vie municipale

ORDRE DU JOUR

1/ PRIMES DU PERSONNEL

2/ SYNDICAT PARAGRELE

3/VIREMENTS DE CREDITS

4/ QUESTIONS DIVERSES

 

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 8 DECEMBRE 2014 à 18 HEURES 30

   L’An deux mille quatorze et le 8 Décembre à 18 h30,  le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Hedwige SOLA, Maire.

       A 18h35, Madame le Maire déclare la séance ouverte.
Elle propose comme Secrétaire Monique DEMBELE.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents, désigne Monique DEMBELE,         
Secrétaire de Séance.

PRESENTS : H.SOLA – D.DOMENECH-C.BITTER- N.VINUELAS-M. DEMBELE-       JL.CONSUL- R.SERRADO – S.FEVRIER – J.TABELLION.

ABSENTS : A.CACCOMO (représenté) – S. CHANFREAU (représenté) – J.P.MARTY (représenté)-B. ENJALBERT (excusé) - P. TAILHADES (absent) – A. LAMBERT (absente).

 

 

ORDRE DU JOUR

    1/ PRIMES DU PERSONNEL
    2/ SYNDICAT PARAGRELE
    3/VIREMENTS DE CREDITS
    4/ QUESTIONS DIVERSES

     

  1. 1/ PRIMES DU PERSONNEL

    Madame le Maire demande au Conseil Municipal de reporter à la fin de la séance cette question et de la développer à huis-clos. Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents accepte la proposition de Madame le Maire.
    Madame le Maire demande également que soit inscrite à l’ordre du jour la relance du P.L.U.
    A ce propos, Monsieur DOMENECH indique que la première réunion avec le cabinet GAXIEU aura lieu le 5 janvier 2015 à 18 h 30.
    Il indique également que Monsieur PEREZ du CAUE viendra présenter le projet de parking à l’ancien jeu de boules le 18 décembre à 10 h 30.

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  3. 2/ SYNDICAT PARAGRELE

    Malgré nos courriers et délibérations manifestant notre volonté de sortir du Syndicat Paragrêle, le nouveau Syndicat n’a toujours pas délibéré sur la question. C’est pourquoi, je vous demande de réitérer notre demande. Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents est d’accord avec Madame le Maire.

  4. 3/ VIREMENTS DE CREDITS

    Comme chaque fin d’exercice, il y a lieu de faire coïncider les articles d’imputation des mandats avec les ouvertures de crédits.
    Les virements de crédits seront :
    Budget Commune                                   du 61522 au 668 – 2 €
    Budget CCAS                                           du 6232 au 6558 – 72€
    Budget Pompes Funèbres                      du 7068 + 2000€
    Budget Pompes Funèbres                      du 6413  + 2000€
    Budget Service des Eaux                        du 631 au 706129 + 35000+ 35000€

    Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents décide les virements de crédits susdits.
    Monsieur B. ENJALBERT, arrive en séance du Conseil Municipal à 19 heures.

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  6. 4/ QUESTIONS DIVERSES

  7. A/Madame le Maire demande au Conseil Municipal l’ordre du jour la finalisation du P.L.U. En effet, la volonté du Conseil Municipal du Conseil de finaliser le P.L.U. doit être clairement affichée et doit indiquer que la Commune se conformera à toutes les études et règlements nécessaires à cette finalisation.
  8. Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de son Maire, décide à l’unanimité des membres présents :

  9. a/ d’annuler la délibération N°2014/05/02 du 20 juin 2014 ayant relancé le P.L.U. ;
  10. b/ de lancer la finalisation du P.L.U. ;
  11. c/ de confier la réalisation des études nécessaires à un nouveau bureau d’études privé ;
  12. d/ de donner délégation à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout contrat, avenant ou convention de prestations ou de services nécessaires à cette finalisation du P.L.U. ;
  13.  

  14. B/Madame le Maire fait part d’un courrier de Monsieur CATHALA Jean-Michel qui souhaiterait louer le local (ancien bouliste) derrière l’Eglise pendant une période de 6 mois, pendant des travaux à son domicile afin d’y entreposer quelques meubles.
  15. Le Conseil Municipal, après en avoir discuté, décide de louer le local à Monsieur CATHALA pour un 1 € symboliques, considérant les services rendus par ce Monsieur à la Commune. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le bail de location.

    • C/Madame le Maire fait part d’une pétition qu’elle a reçue concernant la pose de poteaux sur la voie communale n°2 de CRUZY à MONTOULIERS. Elle précise que la Mairie  a donné une autorisation d’utiliser la voie communale et ses bas-côtés, propriétés de la Commune. Orange, le Maître d’Ouvrage aurait dû demander l’autorisation aux riverains aux endroits où ils ont posé des poteaux chez les particuliers ou élagué des arbres. La pétition a été transmise à Orange avec un courrier de la Mairie.
    • D/ Madame N. VINUELAS indique que Madame le Maire a reçu un courrier de remerciement du Collège de QUARANTE pour le prêt de la salle pour le loto et pour la présence des élus à la remise des diplômes du Brevet.
    • Elle indique également que le Garage de l’Olivier et la Boucherie Crusiot ont demandé de la signalétique au centre du village. La question sera étudiée.
    • E/ Les plans de la salle Polyvalente ont été transmis à l’architecte Monsieur ROUQUETTE qui étudiera comment réorganiser les locaux, pour créer une cuisine et la bibliothèque.
    • F/ Une demande de bancs dans le village sera étudiée.
    • G/ L’éclairage du tennis sera réparé. L’Entreprise TRAVESSET est commandée à ce propos depuis au moins un an. Ils sont même venus avec des nacelles ou des échelles qui n’ont pas pu accéder aux projecteurs. Le problème est connu et sera résolu sous peu.
    • H/Tous les administrés se plaignent des micro-coupures de courant électrique. Il ne se passe pratiquement pas un jour sans que le courant soit coupé. Le Conseil Municipal délibère pour manifester son mécontentement qui sera signifié à ERDF.
    • En ce qui concerne le Club House il est pratiquement terminé. Il faut encore ajuster les menuiseries et poser les éviers.
      La réception des travaux aura lieu le 12 décembre 2014.
    • I/Monsieur C. BITTER indique que le jeudi 18 décembre à 9 heures, une réunion aura lieu avec la Chambre d’Agriculture, le Satese et l’ARS pour l’évacuation des boues de la station d’épuration.
    • En ce qui concerne l’eau du Bas Rhône, Monsieur FANJAUD a présenté un devis de 50913 HT. Il faudra que la commission des travaux détermine les conditions dans lesquelles les travaux peuvent être envisagés et demander les subventions.

      Il indique également que le radar pédagogique va être installé par l’Entreprise Travesset.

      Il a réuni le CCAS pour élaborer un « Flayer » qui sera distribué avec CRUZY-INFO. Il reprendra tous les n° utiles tels l’accès à l’allocation logement, l’emploi, la couverture sociale etc…

    • PRIMES DU PERSONNEL
    • Madame le Maire demande de voter le huis clos pour discuter des primes du personnel. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents vote le huis clos.
      Les primes du personnel sont votées à l’identique avec une augmentation de 4 %.

      A 20 H00 l’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire, lève la séance.

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      La secrétaire,                                                              Madame le Maire,

 

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