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La vie municipale

ORDRE DU JOUR

1) Délégation au Maire des Attributions du Conseil Municipal énumérées à l’article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales.

2) Commissions Municipales

3) Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics, des associations et des organismes divers

4) Indemnités du Maire et des Adjoints

5) Questions diverses

 

 

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 4 AVRIL 2014 à 18 HEURES 30

L’an deux mille quatorze et le 4 Avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Hedwige SOLA, Maire.
A 18h 35 Madame le Maire déclare la séance ouverte.
Elle propose comme Secrétaire Sandra CHANFREAU.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents, désigne Sandra CHANFREAU, Secrétaire de Séance.
Présents : H.SOLA, Maire - D.DOMENECH - C.BITTER - N.VINUELAS  M.DEMBELÉ  -  S.FEVRIER  -  J.P MARTY  -  JL. CONSUL  -  S.CHANFREAU- B.ENJALBERT - A.CACCOMO - J.TABELLION - R.SERRADO - P.TAILHADES - A.LAMBERT.

ORDRE DU JOUR

  1. 1) Délégation au Maire des Attributions du Conseil Municipal énumérées à l’article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales.
  2. 2) Commissions Municipales
  3. 3) Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics, des associations et des organismes divers
  4. 4) Indemnités du Maire et des Adjoints
  5. 5) Questions diverses

 

                

1)Délégation au Maire des Attributions du Conseil Municipal énumérées à l’article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales :


L’exécution des décisions par l’article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales peut être déléguée au Maire. Dans ce cadre, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir lui déléguer l’ensemble de ces attributions.<

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de déléguer au Maire l’ensemble des ces attributions relatives à l’exécution des décisions par l’article L2122-22 du Code des Collectivités Territoriales.

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2) Commissions Municipales :


Madame le Maire propose de constituer 3 Commissions Municipales :

  1. LA PREMIERE COMMISSION s’occupe du patrimoine, des travaux, de l’environnement, de la voirie ;
  2. LA DEUXIEME COMMISSION s’occupe des finances, du développement économique et du matériel ;
  3. LA TROISIEME COMMISSION s’occupe de la vie associative, de la jeunesse, de la culture et de la communication.

LA PREMIERE COMMISSION :
Denis DOMENECH (Président), Christian BITTER, Nicole VINUELAS, Patrick TAILHADES, Sylvain FEVRIER, Monique DEMBELE, Jean-Louis CONSUL, Julien TABELLION, Sandra CHANFREAU, Roger SERRADO, Antoine CACCOMO, Bruno ENJALBERT.

LA DEUXIEME COMMISSION :
Christian BITTER (Président), Denis DOMENECH, Nicole VINUELAS, Jean-Louis CONSUL, Julien TABELLION, Roger SERRADO, Sylvain FEVRIER, Aurore LAMBERT, Jean-Paul MARTY, Monique DEMBELE.

LA TROISIEME COMMISSION :
Nicole VINUELAS (Présidente), Christian BITTER, Denis DOMENECH, Aurore LAMBERT, Sandra CHANFREAU, Julien TABELLION, Monique DEMBELE, Roger SERRADO.

Madame le Maire précise que chaque commission est présidée par un adjoint. Libre à chacun des présidents de créer une commission extra municipale dans les domaines où il le jugera nécessaire.
Madame le Maire précise également que la gestion du personnel communal incombera à elle même secondée par Mr Christian BITTER.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la constitution des 3 Commissions Municipales telles que présentées par Madame le Maire.

          

3)Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des établissements publics, des associations et des organismes divers :


1/ Conseil d’école :  Hedwige SOLA, Christian BITTER, Denis DOMENECH.
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

2/Communauté des Communes « Canal Lirou - Saint-Chinianais » :
Membre titulaire : Hedwige SOLA
Membre suppléant: Denis DOMENECH
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

3/ SIVU de Gestion du Centre de Secours de CRUZY/QUARANTE :
Membres titulaires : Hedwige SOLA, Christian BITTER, Denis DOMENECH.
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

4/ Centre Communal d’Action Sociale :
Madame le Maire rappelle que la composition du C.C.A.S est de 5 représentants du Conseil Municipal et 4 membres extra municipaux.
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

Madame le Maire propose de nommer :

Représentants du Conseil Municipal : Hedwige SOLA Maire, Christian BITTER, Jean-Paul MARTY, Sandra CHANFREAU, Bruno ENJALBERT.
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

Extra municipaux : Cécile MEDEN, Josette MAESTRE, Gisèle GUILHAUMON, Monique ANCESSY.
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

5/ Syndicat Mixte d’Electrification et d’Equipement du Département de l’Hérault : Hérault Energies
Membre titulaire : Hedwige SOLA
Membre suppléant: Denis DOMENECH
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

6/ Pompes Funèbres :
Représentants du Conseil Municipal : Hedwige SOLA Maire, Denis DOMENECH
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

Extra municipal: Fabien AZEMA
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

Désignation d’un correspondant Défense : Sylvain FEVRIER
Accord à l’unanimité du Conseil Municipal.

          

4) Indemnités du Maire et des Adjoints :


Madame le Maire demande de fixer le montant des indemnités dues au Maire et aux Adjoints pour l’exercice de leurs fonctions, dans les limites des dispositions légales.
Madame le Maire propose de fixer l’indemnité du Maire et des Adjoints comme suit, par référence au traitement correspondant à l’indice brut 1015 de l’échelle indiciaire de la fonction publique :
            A/ pour le Maire, l’indemnité au taux maximal correspondant à 31% de ce traitement, soit 1178,45€ brut/mensuel.
            B/ pour les Adjoints, l’indemnité au taux maximal correspondant à 8.5% de ce traitement soit 323,12€ brut/mensuel.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les indemnités des fonctions à leur maximum telles que présentées par Madame le Maire.

          

5) Questions diverses :


L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h15.

 

La secrétaire,                                                                                       Madame le Maire,

          

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                                                     

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


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