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La vie municipale

ORDRE DU JOUR

1/ Dépenses d’investissement

2/ Demande subventions intempéries

3/ Questions diverses

 

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 12 JANVIER 2015 à 18 HEURES 30

L’An deux mille quinze et le 12 janvier à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Hedwige SOLA, Maire.

A 18H30, Madame le Maire déclare la séance ouverte.
Elle propose comme Secrétaire Sandra CHANFREAU.
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents, désigne Sandra CHANFREAU, Secrétaire de Séance.

PRESENTS : H.SOLA - D. DOMENECH - C. BITTER - N. VINUELAS - M. DEMBELE - JL. CONSUL - R. SERRADO - S.CHANFREAU - J.TABELLION - J.P.MARTY- A.CACCOMO - P.TAILHADES - A.LAMBERT.
ABSENT: S.FEVRIER (représenté) – B. ENJALBERT (représenté).

MADAME LE MAIRE DEMANDE D’OBSERVER UNE MINUTE DE SILENCE EN HOMMAGE AUX ATTENTATS DES 7 et 8 JANVIER 2015.

A l’issue de la minute de silence, Madame le Maire remercie l’assistance et passe directement à l’ordre du jour.

 

ORDRE DU JOUR

  1. 1/ Dépenses d’investissement
    2/ Demande subventions intempéries
    3/ Questions diverses

     

  2. 1/ DEPENSES D’INVESTISSEMENT

    Madame le Maire, comme tous les ans, propose de prendre une délibération en vertu de l’article 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui autorise le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du Quart des crédits inscrits au Budget 2014 : 231 760 € pour la Commune
    Et 117 156 € pour le Budget de l’eau.
    Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité des membres présents et représentés.

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    2/DEMANDE SUBVENTIONS INTEMPERIES

    Suite aux intempéries qui ont affecté notre département le 27 et 28 novembre 2014, le Gouvernement fait jouer la solidarité nationale par l’attribution du programme « calamités publiques » (122-01-09) pour contribuer à la réparation des dégâts sur les biens non assurables des collectivités.
    Comme pour les épisodes précédents, une mission interministérielle d’inspection générale devrait être prochainement désignée.
    Sans attendre, il convient dans un premier temps de procéder à une estimation des dégâts.
    Les devis établis par l’entreprise FRANCES se montent à 7380 € TTC pour l’effondrement du talus du Chemin des Crêtes et à 4380 € TTC pour le mur de soutènement du Chemin de Bellevue.
    Madame le Maire propose  donc de demander les subventions pour pouvoir procéder à ces réparations.
    Le Conseil Municipal à l’unanimité de ses membres présents et représentés donne son accord

  4. 3/QUESTIONS DIVERSES

    - Madame le Maire indique au Conseil Municipal que les voeux à la population sont prévus le 21 janvier et l’accueil des nouveaux arrivants le 23 janvier 2015 ; bien sûr, la présence de tous est souhaitable.
    - Elle indique également à propos du P.L.U., que le Cabinet GAXIEU a été reçu par la Commission. Les documents demandés lui ont été remis. La délibération va paraître dans le Midi-Libre ainsi qu’un article sur CRUZY INFO. Une réunion est prévue début février.
    - Monsieur BITTER indique que la solution provisoire pour les boues de la station, est la mise en place d’une bâche de stockage qui peut contenir environ 6 mois de production de boues liquides qui sont ensuite polymérisées et rendues solides pour leur évacuation sur MONTELS.
    Le coût de cette bâche est d’environ 3000€ TTC.
    D’autre part, la solution pérenne qui reste à définir pourrait être un rapprochement avec QUARANTE, dont les élus sont prêts à discuter.

    Monsieur DOMENECH indique qu’il a rencontré l’entreprise POUSSINES pour un devis de barrière de protection pour le personnel au poste de relevage de l’Impasse de la Rivière ainsi que pour les clôtures du forage de la Croisade.
    -Madame le Maire indique que l’Agence de l’eau Subventionne à 30 % l’amenée d’eau à Montplo. Après entrevue avec Monsieur MESQUIDA, elle a pu obtenir que le Conseil Général se prononce sur  ce dossier au mois de FEVRIER.

    -Monsieur BITTER indique que nous sommes en attente du devis de FRANCES pour l’eau du Bas-Rhône au stade. La faisabilité et la demande de subvention seront discutées ultérieurement.

    -Madame le Maire indique que VNF l’a prévenue de la prochaine campagne d’abattage des platanes sur notre commune le long du Canal. Elle concerne 6 platanes sur les 50 qui sont atteints de la maladie.

    -Madame le Maire indique que Monsieur Perez du C.A.U.E. est venu présenter son premier projet d’aménagement de la place de la République et du parking à l’ancien boulodrome. Une autre réunion est prévue le 16 Janvier à 10h00.

    Elle indique également qu’un bilan sur l’accessibilité des lieux et bâtiments publics sera réalisé prochainement.

    Monsieur BITTER présente le flayer élaboré par le CCAS pour présenter les services publics, qui sera distribué en même temps que « CRUZY-INFOS ».

    Monsieur TABELLION demande si les associations qui occupent les bâtiments publics doivent être assurées ; en effet au titre d’occupants, les associations doivent avoir une assurance. Des conventions d’occupations vont être préparées et signées, qui stipuleront les conditions d’occupation de ces salles.

    Monsieur TAILHADES indique que les berges de la Nazoure sont encombrées et qu’il faudrait faire quelque chose. Madame le Maire indique que la Communauté des Communes se penche actuellement sur la question.

    A 19 H 45 l’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance.

  5. La secrétaire,                                                              Madame le Maire,

     

 

          

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                                                     

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


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